Tous les membres de la Liste "Réunir Puisseguin" , et moi plus particulèrement , remercient tous ceux qui nous ont soutenus durant cette campagne municipale 2014.

                                                                           Sylvie ROBIN

Extrait du Procés-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 19/12/2013 et adopté le 19/02/2014……

 - Affaire commune de Puisseguin contre Cave Coopérative -

M. le Maire indique que l'affaire qui oppose la commune à la Cave Coopérative est encore en cours. L'audience du TGI prévue le 16 décembre a été reportée suite à de nouvelles conclusions présentées par la cave. La Cave Coopérative  demande au Tribunal de débouter la commune de son action en nullité de l'acte de vente.

Dans le cas où le Tribunal ferait droit à l'action en nullité de l'acte de vente,  la Cave demande alors :

 - la nullité de l'acte de vente conclu entre la Cave et la commune pour la partie de terrain ayant servi à l'élargissement du chemin « creux »,

- la restitution du prix de vente de 2 236 €,

- la condamnation de la commune à réparer intégralement le préjudice subi par la Cave en lui versant la somme de 121 579 € 64 à titre de dommages et intérêts au titre de l'ensemble des travaux réalisés sur la portion du chemin rural vendu et sur les parcelles ayant servi à élargir le chemin creux,

- de surseoir à statuer et ordonner une mesure d'expertise afin d'évaluer le montant des travaux nécessaires de remise en état consécutifs à l'anéantissement rétroactif de l'acte de vente du 22 novembre 2004,

- de condamner la commune à verser une indemnité de 4 000 € sur le fondement de l'article 700 du Code de procédure civil.

M. le Maire rappelle que c'est la cave qui a proposé l’élargissement du chemin « creux » car elle avait pour projet de faire un quai de chargement ; la commune n'a pas été demandeuse. En conséquence, la cave ne doit pas attaquer la commune sur ce point. »

    EUH ... ne pourrait-on pas régler l’affaire à l’amiable ?

EXTRAITS DE :

Circulaire du 20 mai 2008 relative à l’exécution des condamnations pécuniaires prononcées contre l’Etat

Le respect des décisions de justice est une exigence essentielle dans un Etat de droit. Cette exigence vaut, naturellement, pour l’Etat qui doit exécuter pleinement et rapidement les décisions juridictionnelles qui sont prises à son encontre.

Tout retard dans l’exécution d’une décision juridictionnelle prononçant une condamnation pécuniaire méconnaît l’exigence essentielle précédemment rappelée. Il met à mal la confiance de nos concitoyens dans le respect de l’Etat de droit. Il a réussi pour conséquence, par l’effet des intérêts de retard, d’alourdir la charge financière dont l’Etat devra in fine s’acquitter.

Je vous demande de veiller à ce que vos services fassent preuve de la plus grande diligence pour procéder à l’exécution des décisions de justice, notamment celles qui comportent une obligation financière.

François Fillon ».

Ce n’est donc qu’après application des décisions de justice que nous pourrons nous remettre autour d’une table, le conseil municipal, la cave et l’association des habitants de Durand, pour trouver une issue acceptable pour tous.

                                                                                                                                                                                                      Sylvie ROBIN

Dans le domaine de l’administration publique et plus particulièrement dans celui des collectivités locales :

QU’EST-CE QU’UNE COMPETENCE ?

Il s’agit d’un domaine dans lequel la commune intervient.

« Depuis les lois sur la décentralisation, des compétences ont été données aux communes.

Ainsi, celles-ci ont acquis une autonomie de décision et une liberté de conception dans l’élaboration des documents réglementaires d’urbanisme (PLU).

Dans le domaine sanitaire et social, la commune met en œuvre l’action sociale facultative grâce au centre communal d’action sociale (CCAS). Sans l’énergie développée par Caroline Mas depuis six ans, celui de Puisseguin ressemblerait à une coquille bien vide.

Dans le domaine de l’enfance-jeunesse, la commune a en charge les écoles maternelles et élémentaires (création et implantation, gestion et financement, à l’exception de la rémunération des enseignants), les accueils de loisirs, les structures pour adolescents.

Dans le domaine culturel, la commune crée et entretient des bibliothèques, des salles des fêtes. Elle organise, si elle le souhaite, des manifestations culturelles.

Dans le domaine sportif et des loisirs, la commune crée et gère des équipements sportifs, elle peut subventionner des associations œuvrant dans ce domaine, elle est en charge des aménagements touristiques.

À ces compétences s’ajoutent les fonctions traditionnelles des communes : état civil (enregistrement des naissances, mariages et décès), fonctions électorales (organisation des élections **) exercées par les maires au nom de l’État, entretien de la voirie communale, protection de l’ordre public local par le biais du pouvoir de police du maire. »

QUE SIGNIFIE TRANSFERER DES COMPETENCES ?

Toute compétence de la commune peut être transférée à l’intercommunalité :

-  L’intercommunalité n’exerce ses compétences que sur la base d’une délégation

expresse de la part des communes, par un vote au sein du Conseil Municipal.

- A contrario, une compétence déléguée à l’intercommunalité interdit à la commune de

l’exercer.

 La commune de Puisseguin, comme les 21 autres communes, a transféré, entre autres, les compétences « Enfance – Jeunesse » et « Tourisme » à la Communauté de Communes du Grand Saint-Emilionnais. C’est-à-dire :

- Construction, aménagement et gestion des équipements destinés aux enfants et aux adolescents (accueils de loisirs sans hébergement, accueils en matière de petite enfance, relais assistante maternelle) dans le cadre des activités extrascolaires ;

- Ensemble des actions en matière de promotion touristique du territoire intercommunal, à l’exception des actions de promotion du patrimoine historique de la ville de Saint-Emilion.

L’équipe menée par Xavier Sublett envisage de créer « un lieu aménagé pour les jeunes afin qu’ils puissent s’y retrouver » et de développer « le potentiel oenotouristique de notre territoire ».

Je me pose alors la question : oui mais comment ? avec quel personnel ? avec quels financements ? Puisque ces compétences ne peuvent plus légalement être exercées par la commune de Puisseguin.

Ma conclusion est simple : repenser l’avenir, pourquoi pas mais s’attacher au présent en maîtrisant les fonctionnements, c’est mieux.

                                                                                                      Christophe Fleurier

**Rappel de l’auteur : votez liste entière « Réunir Puisseguin » le 23 mars prochain

 Etant le seul délégué de Puisseguin avec Mr le  Maire au sein de l’intercommunalité du Grand St Emilionnais, il m’appartient aujourd’hui, de vous parler de l’avenir de notre commune en matière touristique.

Nous dépendons encore actuellement de l’Office de Tourisme du Lussacais installé près de la Mairie de Montagne.

En 2014, il est prévu de se regrouper avec l’office de tourisme de Sainte-Terre et celui de Saint-Emilion pour former l’office intercommunal du Grand  St Emilionnais. Des craintes se font jour.

Ce regroupement ne signifie pas absorption de Montagne et Sainte Terre par St Emilion mais partenariat pour une plus large diffusion des touristes de passage. Cela se traduit par une offre en matière d’accueil : chambres d’hôtes, de gites…. Mais aussi de commerces, de visites de caves et de vente directe.

La stratégie touristique est devenue une composante essentielle de nos projets de territoires, qu’il s’agisse de notre communauté de communes ou du Pays du Libournais. Elle est l’un des principaux leviers de développement économique dont dispose le territoire.

L’Office de Tourisme de St Emilion reçoit un nombre considérable de touristes (près d’un million de visiteurs par an) qui ne restent sur place que quelques heures ; il nous appartient de leur offrir une palette de sites à visiter qui leur donne envie de se fixer quelques jours, à sillonner d’autres villages afin de développer et de pérenniser une économie touristique et créatrice d’emplois.

Beaucoup d’entre nous font des efforts pour restaurer des bâtiments et rendre plus agréable nos villages.

Nous devons les faire découvrir à tous ceux de passage.

C’est donc une formidable opportunité de nous associer à ce tremplin qui doit à terme permettre une meilleure irrigation en matière de tourisme sur l’ensemble de notre région.

                                                                                                                                                                      Didier SUBLETT

Cela va faire bientôt deux printemps qu’une jolie petite chèvre avec ses yeux doux, sa barbiche de sous-officier, ses sabots noirs et luisants ……..un amour de petite chèvre qui se languissait dans son pré au bout de sa maudite longe.

Fatiguée de voir toujours le même paysage, fatiguée de brouter toujours la même herbe elle décida un jour de prendre son destin en main, que dis-je en patte !!!! Elle se débarrassa d’une partie de sa longe et partie à l’aventure sur les chemins à la découverte d’autres horizons. 

C’est à Puisseguin qu’elle trouva sa terre promise, plus particulièrement  dans les carrières de Roques, endroit idéal pour se cacher, au frais et au dessus le nectar : la vigne très tendre et puis de-ci de-là une large variété de fleurs, d’herbes, tout ce qu’il faut à cette petite chèvre pour être heureuse.

Seulement le bonheur des uns ne fait pas le bonheur des autres et cette malicieuse prend trop de liberté aussi il faut absolument lui retrouver ses propriétaires.

Ceci n’est pas une fiction, « la chèvre de Puy-Seguin » est bien là, faîtes comme nous partager un maximum afin de rassurer ses propriétaires et leur dire qu’à tout moment ils peuvent venir la chercher.

Je compte sur vous.

Je rassure tous les amoureux, comme moi, des « quatre pattes » impossible qu’elle finisse comme la chèvre de Monsieur Seguin.

                                                                                  Caroline MAS

      En 2006/2007, le Conseil Municipal de PUISSEGUIN décide, car obligation lui en est faite, de se doter d’un document d’urbanisme et choisit un Plan Local d’Urbanisme (PLU) plutôt qu’une simple carte communale, afin de répondre au mieux, aux exigences réglementaires.

      Durant les années qui suivront, la commission PLU et le Conseil municipal, de concert, travailleront ce document… Il sera revu et corrigé, car les services de l’Etat, sous la pression de la profession viticole, le jugeront trop ambitieux et trop gourmand en zone d’AOC, pourtant l’objectif de progression démographique n’était que de 132 habitants sur 10 ans … Qu’à cela ne tienne, nous passerons donc à 45 habitants. Il faut tout de même préciser, que sans document d’urbanisme il n’est plus possible de délivrer de permis de construire, que cet outil a coûté environ 15 000 € , subventions déduites, et que sa révision correspond à un surcoût de près de 6000 €.

      Votre Conseil Municipal, à l’unanimité,  a approuvé cette dernière version du PLU le 27/02/2013, convaincu de défendre l’intérêt collectif,  et espérant que cet outil permettra un développement démographique, économique et social.

      COUP DE THEATRE….après 7 ans de dur labeur et  d’argent dépensé (temps de travail du personnel, photocopies… qui ne sont pas comptabilisés)… Le tribunal administratif est saisi par 3 plaignants  et le PLU est attaqué !

      Conséquences de cette démarche si  la commune est condamnée :

•  Retour à la case départ : notre commune étant classée en zone agricole dans sa quasi-totalité,  aucun permis accordé faute de document d’urbanisme sur notre territoire (hormis ceux qui sont liés à l’activité agricole), et ce, sur plusieurs années puisque la commune a transféré sa compétence urbanisme à la CDC du Grand St Emilionnais et que celle-ci a opté pour un PLUI (Plan Local d’Urbanisme Intercommunal) afin d’ harmoniser tous les documents de toutes les communes …. A ce moment-là, vous repensez au PLU de Puisseguin qui a  déjà 7 ans d’existence ???)

•    Pour finir, « cerise sur le gâteau », le sujet étant technique et très complexe, le Conseil Municipal a dû faire appel aux services d’un avocat considérant que ce type d’affaire pouvait  être difficile. Ce dernier a demandé un acompte pour honoraires de 16 997 €.

        C’est vraiment fâcheux, me direz-vous, mais chacun est libre de défendre ses intérêts, La France est une démocratie et cela doit continuer…

       J’en conviens et suis la première à le défendre, mais là, nous sommes dans une impasse, et il arrive parfois que l’intérêt général et l’intérêt personnel s’oppose…

       Aujourd’hui, il faut que chacun reste à sa place et que justice se fasse…

      C’est pourquoi il me semble important que vous sachiez que dans la liste de la majorité sortante se trouvent deux candidats qui sont aussi deux des plaignants.

       Comment peut-on briguer un mandat de conseiller municipal, défenseur du bien public, et intenter un procès à sa commune pour des raisons personnelles ?

       Un PLU veut dire accroissement de population, relance de l’activité économique locale, dynamisation des actions associatives mais aussi augmentation des dotations de l’Etat puisqu’elles sont dépendantes du nombre d’habitants (ce qui explique la fréquence des  recensements). Observez nos communes voisines (Lussac, Petit-Palais, Les Artigues de Lussac, Montagne….), n’avez-vous pas remarqué l’évolution depuis ces dernières années ?

      Autant d’objectifs qui incombent aux élus .

                                                                                   Sylvie Robin

    Représentant de parents d'élèves depuis près de 8 ans, je souhaiterais partager avec vous quelques ressentis et réflexions sur l'école.

    L'école de PUISSEGUIN, ou devrait-on dire « les écoles » (pour ne pas diviser la population davantage sur ce sujet, car trop souvent mises en rivalité), pourraient être considérées comme un atout de notre village. Ces écoles recèlent un trésor : la jeunesse, nos enfants, notre avenir et celui de notre petite cité rurale. Mais nous parlerons ici de l'école publique communale qui se trouve être de la compétence et sous la responsabilité directe de la municipalité.

    Notre école se trouve menacée par la désertification de notre village (une fermeture de classe à la rentrée 2013) qui n'est pas étrangère à la désastreuse passivité des conseillers majoritaires en place depuis une dizaine d'année. Paradoxalement cette école représente aussi un atout, un élément d'attractivité pour la commune. Nous nous sommes battus, il y a 6 ans, pour que soit maintenue la cantine scolaire avec une préparation des repas par une cantinière (échappant ainsi, contre l'avis de la majorité sortante, à la cuisine industrielles aseptisée et insipide). Cette cantine fait travailler de ce fait les commerçants locaux (boucher, boulanger, primeur). Notre école est également équipée d'outils numériques de qualité, d'une riche bibliothèque et d'une équipe enseignante compétente et dévouée qui s'investit au quotidien pour transmettre à nos enfants une éducation ouverte sur les autres et le monde (comme en témoignent chaque année les séjours à l'extérieur).

    Des progrès sont encore à faire, pour faciliter l'accessibilité à la garderie (dans un soucis de sécurité pour les enfants et de sérénité pour le personnel), ce que l'actuelle majorité ne s'est pas décidée à entreprendre. Il nous faudra préparer au mieux l'accueil des enfants dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires à venir. Nous étudierons également les possibilités d'aménagement d'une salle d'activités, par des propositions simples mais concrètes et réalisables, qui n'alourdissent pas non plus les finances de la commune (un préau fermé pour commencer par exemple...). Jusqu'à présent, les élus majoritaires sortants ont eu comme stratégie de proposer des projets coûteux, sur-évalués et surdimensionnés, rendant ainsi leur réalisation inenvisageable pour l'équilibre des finances publiques.

    Et pourquoi pas proposer aux écoles de partager des services et moyens mutualisés, moyennant participation de la part de l'école privée évidemment, car des fonds publics ne sauraient servir des intérêts privés.

    Mais toutes ces qualités sont peu de choses sans une volonté politique d'ouverture, d'accueil et de service pour les habitants. Montrer l'exemple, donner envie aux familles de venir vivre à PUISSEGUIN et bénéficier de services et d'un beau cadre de vie. Tel est l'enjeu pour notre école !



                                                                                 David SÉJOURNÉ

Il était une fois HB et HB qui habitent à Puisseguin depuis de nombreuses années. Ils ont œuvré pour la population, ont donné de leur temps et se sont investis dans la vie communale. Ce sont eux qui, entre autres, ont autorisé courant 2008 (grâce à nos revendications de l’époque) la pose d’une BOITE AUX LETTRES, véritable outil de communication entre la population et la mairie. Sachez que nous la bichonnons et que nous nous assurons qu’aucune tâche de Rouille ne vienne la dénaturer.

Les mots d’ordre de notre équipe : ne pas balayer d’un revers de la main et critiquer systématiquement ce qui a été fait auparavant par ces personnes mais plutôt de passer à autre chose, avec un mode de gouvernance différent. Il s’agit donc d’effacer les traces laissées par les HB (à ne pas confondre avec les crayons à papier du même nom).

Pour ce faire, je compte sur Séverine pour

-         qu’elle Gomme tout cela,

-         qu’elle puisse (re)dynamiser la commission école et réfléchir avec les partenaires concernés à la mise en place de la réforme des rythmes scolaires.

A Sherwood, il y avait Robin de Luxley. Ici, nous avons Robin de Puisseguin, C’est avec elle que j’ai décidé, que l’équipe a décidé d’avancer. Elle sait mener son navire avec le Mas bien devant. Elle sait aussi qu’elle peut compter sur le soutien de Cathy. En effet, son Pickup permettra de faire le tour de la commune pour s’apercevoir que les aménagements floraux ne sont pas légion, qu’il convient de sécuriser la voirie du Bourg et de prévoir des abris bus pour nos enfants…

Sachez que nous réfléchissons, ensemble, à des projets réalisables avec la priorité suivante : l’installation d’un commerce de proximité. Nous espérons ainsi répondre aux besoins de la population locale et pouvoir y acheter de la chicorée Leroux, de l’huile Lesueur, du beurre Fleurier…et d’autres produits de première nécessité.

Pour vous donner une idée de notre façon de travailler, sachez que lors de nos réunions se dégagent les valeurs suivantes : envie de bien faire, consacrer du temps aux autres…Lors de ces rencontres, nous nous désaltérons avec un peu de vin mais également avec l’eau Dupuy. Cela équilibre et suivant l’heure c’est mieux !

Tant que nous le pourrons, nous continuerons à Séjourné au sein de notre village, nous œuvrerons pour lui, nous serons à votre écoute mais nous avons besoin de vous.

A ce propos, J’ai rencontré la voyante Elisabeth Teyssier lors d’un forum « la (caisse de) prévoyance et l’œnologie ». Elle m’a dit que repenser l’avenir, c’est bien mais s’occuper du présent et de notre quotidien c’est mieux. Enfin, elle m’a prédit que le 23 mars, vous voteriez liste entière

« Réunir Puisseguin ».

Alors soyez sympathiques et ne la décevez pas.

                                                                                                      Christophe Fleurier

    Le soleil, l'air doux de ces derniers jours viennent réchauffer les corps et les cœurs. La mélodie matinale du merle nous annonce les beaux jours à venir. Nous savourons le lent mais prometteur réveil de la nature, signe d'un nouveau cycle de vie.

    Mais si nous voulons que nos enfants et petits enfants aient une chance d'apprécier ce qui nous est offert quotidiennement, il nous faut nous mobiliser sans tarder.

    « Nous n'héritons pas la terre de nos aïeux, nous l'empruntons à nos enfants ! »

    L'enjeu écologique et environnemental (dans le sens du respect et de la préservation par l'homme de l'environnement naturel dans lequel il vit et dont il dépend) n'est plus une lubie de quelques originaux soixante-huitards. C'est devenu une nécessité d'avenir. L'utopie écologique d'hier est devenue une réalité, un impératif d'aujourd'hui.

    Nous avons fait partie, avec Ludovic Laulan, de la « commission environnement » mise en place par la précédente équipe municipale majoritaire. Cette commission ne s'est réunie qu'au cours des deux  premières années du mandat qui s'achève, pour nommer les rues de PUISSEGUIN et veiller à la bonne réalisation de l'aire de pique-nique !! Intéressant mais pas suffisant selon nous. Alors effet d'annonce ou poudre aux yeux ?

    Pourtant, la récente rénovation du foyer rural, votée sans condition par cette majorité, aurait méritée de sérieuses réflexions et concertations. Une étude approfondie aurait permis de comparer différents modes de chauffage, d'isolation ; d'envisager quelques innovations productives (installation de panneaux photovoltaïques en toiture...) rentables à long terme partout où elles se font. Mais pour cela, il faut voir loin et ne pas agir sous l'impulsivité et la précipitation, ce qui ne semble pas avoir été une qualité de ceux qui avaient le pouvoir de décision.
    
    Celui qui a de beaux arbres chez lui sait qu'il récolte aujourd'hui les fruits de ce que ses ancêtres ont planté hier. De même, nos enfants récolteront ce que nous leur aurons semé !

                                                                                                        David Séjourné

Tout le monde en parle !!!

Traditionnellement, et ce depuis quelques mandats, la Commune voit naître plusieurs listes au moment des élections des conseillers municipaux…

2014 ne dérogera pas à la règle et le choix vous sera offert…

Opportunité s’il en est puisque des communes plus importantes, démographiquement au moins, n’ont pas cette chance !

Nous les candidats de la liste « réunir Puisseguin »,  nous sommes présentés, et  aimerions vous proposer notre « programme », ou du moins ce que nous souhaiterions accomplir durant ce mandat.

Pendant ces quelques jours qui précèdent les élections, nous aborderons avec vous, peut-être en nous interrogeant sur le blog (servez-vous de notre blog « reunirpuisseguin.canalblog.com ») des sujets qui vous tiennent à cœur.

Notre démarche est d’écrire des articles à propos des réalisations  qui nous paraissent importantes  mais peut-être en aurez-vous d’autres ?

En attendant vos réponses, je vais ouvrir le bal, après la symphonie, en vous parlant de notre souhait de rassembler pour construire.

Le mandat que nous venons de vivre a été difficile : dès le début, ce fut la mise au placard. Aucune responsabilité ou implication n’ont été proposées aux membres de notre liste, et ce malgré, nos résultats aux suffrages. Il est vrai qu’au total nous avions perdu et aucune main ne se tendra….

Des commerces ont disparu, je ne dis pas que c’est de la responsabilité des élus, mais ils n’ont pas été remplacés. Depuis combien de temps, parlons-nous d’un multiservice qui n’a pas encore vu le jour, alors qu’il a toujours fait l’unanimité au sein du conseil municipal ? C’est un projet qui n’a pas cessé de servir de prétexte pour retarder ou refuser d’autres réalisations, ce ne fut que revirements de situation ( investissement porté par un particulier, ou associé à d’autres investissements, problème de procédure de marché public …) Aujourd’hui, outre le fait qu’il a toujours été affirmé que la commune percevrait un loyer de 1000 € par mois et qu’il semblerait que ce ne soit plus le cas ?  La question des subventions n’est pas réglée. En effet, un seul dossier est validé, pour environ 120 000.00 € et concerne la dotation de l’Etat, mais du côté du FISAC et du Conseil Général, 135 000.00 €, nous n’avons pas la réponse.

Mais pourquoi la majorité sortante a-t-elle voulu, absolument, un commerce dans cette maison Gineste qui représentait un investissement très important (452 000.00 € H.T) pour les finances de notre commune ? Au lendemain du décès prématuré de  Philippe Vacher, nous avons proposé de reprendre ce commerce, réponse : son épouse ne le souhaite pas. Puis, différentes propositions sont apparues qui ne devaient rien coûter…sauf la valeur du bâtiment… puis, un appel d’offres pour le choix d’un architecte dont les plis n’ont  pas été ouverts dans les règles … un restaurant ou pas… location de l’ancien syndicat ou pas … et enfin, la naissance d’un projet, dont nous ne connaissons pas le devenir puisque, comme je viens de vous l’exposer, les subventions restent hypothétiques.

Ne pensez-vous pas qu’un village comme Puisseguin pourrait se contenter d’une petite épicerie, dont le coût serait en proportion de nos moyens, ne grèvant pas la réalisation d’autres projets, et ouvert relativement vite ?

Cette gestion, soutenue par les trois conseillers de la liste de la majorité sortante, est le parfait exemple de l’inertie qui enveloppe notre commune. Des projets qui s’enlisent et n’aboutissent pas car c’est toujours de « la faute à »….

Cela ne doit pas se reproduire car cette perte de temps est considérable,  et  c’est à vous d’y remédier par votre vote.

                                                                                         Sylvie ROBIN